0. Racines


Les phéniciens, les grecs et les cartaghinois sont arrivés à la Péninsule Ibérique avant les romains, qui ont établi des bases partout dans le territoire de l’Hispanie. Après l’effondrement de l’Empire Romain, les wisigoths vont contrôler le territoire jusqu’à l’arrivé des musulmans. Le forgeage des singularités régionales est à l’origine d’un Moyen Âge marqué par la Reconquête, laquelle finit avec le règne des Rois Catholiques. L’Espagne moderne, un véritable empire mondial maitrisé par les Habsbourg, devient une puissance mineure à partir de la Guerre de Succession et l’arrivée des Bourbons au trône de l’Espagne. Le modèle centralisateur, héritage de la France du Roi Soleil, se développe pendant le Siècle des Lumières, une période de réorganisation administrative, militaire, culturelle… Voici l’Espagne qui arrive à la fin du XVIIIème siècle.

“Attendu que les Royaumes d’Aragon et de Valence, et tous leurs habitants avec eux, du fait de leur rébellion, ont entièrement manqué  à la fidélité qu’ils m’avaient jurée comme à leur légitime Roi et seigneur ;

Attendu qu’ils ont de ce fait perdu tous les fors, privilèges, exemptions et libertés dont ils jouissaient, qui leur avait été si généreusement octroyés par moi-même et par les rois mes prédécesseurs, leurs seigneurs… ;

Attendu que j’ai pouvoir absolu sur lesdits royaumes d’Aragon et de Valence puisque, outre le fait qu’ils font partie de ceux que je possède en toute légitimité dans cette Monarchie, j’exerce maintenant sur eux un juste droit de conquête…

Attendu que l’imposition et la dérogation des lois est l’un des principaux attributs de la souveraineté ; que des circonstances nouvelles et l’évolution des mœurs m’autorisaient à les modifier même si ne s’étaient produits les graves événements, qui donnent un si juste fondement à l’exercice de ce droit…

Attendu que je désire réduire uniformément tous mes royaumes d’Espagne aux lois, institutions us et coutumes de Castille, dont l’Univers entier loue la justesse… ;

Je déclare entièrement abolis et annulés la totalité des susdits fors, privilèges, pratiques, et coutumes jusqu’ici observés dans lesdits royaumes d’Aragon et de Valence ; je les réduis aux lois de Castille, aux usages, pratiques et formes de gouvernement qui ont et ont toujours eu cours en celle-ci et en ses tribunaux, sans distinction aucune, car telle est ma volonté.

En conséquence de quoi, mes fidélissimes sujets castillans pourront exercer tout office et emplois en Aragon et à Valence, de même que les Aragonais et Valenciens en Castille, sans distinction aucune. Aux uns je montre ainsi ma gratitude pour leur parfaite fidélité… Aux autres je donne des preuves de ma bénignité, en les habilitant pour ce à quoi même la liberté dont ils jouissaient sous les fors maintenant abolis ne leur donnait pas accès.

Ainsi ai-je résolu que l’Audience qui vient de se former à Valence et celle que j’ai ordonné de former à Saragosse auront la même organisation et obéiront en tout et pour tout aux mêmes règles que les deux chancelleries de Valladolid et de Grenade. Elles observeront à la lettre les mêmes droits régaliens, les mêmes lois, la même pratique, les mêmes ordonnances et coutumes que celles-ci, sans la moindre différence en rien, sauf en ce qui concerne les controverses de juridiction avec les tribunaux ecclésiastiques et la procédure correspondante [où l’on conservera la pratique antérieure des deux royaumes, même en ce qu’elle a de contraire aux lois de Castille].”

Décret royal du 29 juin 1707 (“Decreto de Nueva Planta”).

* Voici une petite analyse du document.

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